Résultat de Recherche pour: 7 - Répertoire numérique des Archives - E-Dépôt

18 février 1727 – Série FF – 1727

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série FF – 1727     JUSTICE.– PROCÉDURES.- POLICE Juridictions La pièce numéro 2 : FF2 Répertoire du greffe de la prévôté de Charentonneau 18 février 1727 – 23 septembre 1790 7 – Répertoire numérique des … Lire la suite

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17 février 1918 : Série D

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série D – 1918 ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES) ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL . Délibérations du Conseil municipal 1D1*-26* Délibérations : registres                  1787-1945 Le registre numéro 20 : 17 février … Lire la suite

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7 janvier – RASPAIL

1878 – François RASPAIL RASPAIL François, († Arcueil, 1878). Homme politique. o 1794, Carpentras (Vaucluse). † 7 janvier 1878, Arcueil. [†] Père Lachaise Scientifique et homme politique français, républicain qui prit part à la Révolution de 1848. Séminariste à Avignon, … Lire la suite

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28 septembre 1778 – Série DD

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série DD – 1778 BIENS COMMUNAUX.- EAUX ET FORETS.- TRAVAUX PUBLICS.- VOIRIE Titres et baux des terres de la commune de Maisons Baux des terres – Autres terres DD12  Bail des terres appartenant à la commune.             … Lire la suite

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23 septembre 1790 – Série FF

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série FF – 1790 JUSTICE.– PROCÉDURES.- POLICE – JUSTICE – Juridictions FF2 Répertoire du greffe de la prévôté de Charentonneau 18 février 1727 – 23 septembre 1790 7 – Répertoire numérique des Archives – E-Dépôt  

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22 septembre 1778 – Série DD

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série DD – 1778 BIENS COMMUNAUX.- EAUX ET FORETS.- TRAVAUX PUBLICS.- VOIRIE Titres et baux des terres de la commune de Maisons Baux des terres  . Prés du Port à l’Anglais DD11  Bail des prés du Port … Lire la suite

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13 septembre 1667 – Série GG

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1667 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE CULTES – Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Titres de la fabrique 1528-1753 GG119 Titre nouvel passé par François Desoubzlemoutier pour une rente sur des terres à … Lire la suite

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9 septembre 1726 – Série GG

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1726 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE CULTES – Clergé, comptes et inventaires de la fabrique – Biens de l’archevêché de Paris 1725-XVIIIe s. GG10-24 Déclarations en propriété au terrier de l’archevêché      1725-1787 11 Par … Lire la suite

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2 septembre 1718 – Série AA

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série AA – 1718 SERIE AA – ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE Privilèges accordés aux habitants de Maisons AA5 Arrêt du Conseil d’État en faveur des habitants de Créteil, Maisons et hameaux en dépendant … Lire la suite

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24 août 1775 – Série BB – 1775

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série BB – 1775 SÉRIE BB – ADMINISTRATION COMMUNALE Actes d’assemblée des habitants de Maisons BB3  Relevé des actes d’assemblée relatifs à des marais communs à drainer, la décoration de l’église, le droit de paille dû … Lire la suite

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