Archives de catégorie : Non classé

17 juin

1873 – Délibérations du Conseil Municipal ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES) SERIE D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL – . Délibérations du Conseil municipal 1D1*-26* Délibérations : registres                  1787-1945 8* 17 juin 1873 – … Lire la suite

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire

5 juin

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série I – 1528 SERIE I – POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE II – POLICE GENERALE 1I20*-28* Décès. – Déclarations : registres du cimetière              1906-1943 20* Janvier 1906 – mai 1908 21* 2 mai 1908 … Lire la suite

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire

5 mai 1982 – Luce FABIOLE

Luce Fabiole (de son vrai nom Marie Antoinette Bernus) est une actrice française née dans 11e arrondissement de Paris le 30 mai 1892 et décédée à Ivry-sur-Seine le 5 mai 1982. http://fr.wikipedia.org/wiki/Luce_Fabiole

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire

25 avril 1770 – Série S

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série S – 1770 SÉRIE S PIÈCESN’ENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES Titres concernant différents particuliers Religieuses anglaises La pièce numéro 4 : 11S4 Religieuses anglaises du boulevard Saint-Antoine, bail d’une maison leur appartenant à Alfort … Lire la suite

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire

18 avril 1886 – Mention marginale – Divorce

1886 – Mention marginale – Divorce En vertu de l’article 251 de la loi du 18 avril 1886, la mention marginale fait état du jugement de divorce, voire d’annulation du mariage Les mentions marginales

Publié dans Non classé | Tagué | Laisser un commentaire

16 avril

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série FF- 1643 JUSTICE – PROCEDURES.- POLICE Juridictions La pièce numéro 1 : FF1 Sentence des requêtes du Palais : défense de poursuivre la construction d’un bâtiment édifié sur une place publique servant de carrefour à … Lire la suite

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire

6 avril 1656 – Série GG- 1656

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1656 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Titres de la fabrique 1528-1753 La pièce numéro 117 : GG117 Titre nouvel passé par Pierre Vacher pour 3 livres de … Lire la suite

Publié dans Non classé | Laisser un commentaire