Archives de catégorie : Non classé

25 avril 1770 – Série S

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série S – 1770 SÉRIE S PIÈCESN’ENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES Titres concernant différents particuliers Religieuses anglaises La pièce numéro 4 : 11S4 Religieuses anglaises du boulevard Saint-Antoine, bail d’une maison leur appartenant à Alfort … Lire la suite

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18 avril 1886 – Mention marginale – Divorce

1886 – Mention marginale – Divorce En vertu de l’article 251 de la loi du 18 avril 1886, la mention marginale fait état du jugement de divorce, voire d’annulation du mariage Les mentions marginales

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16 avril

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série FF- 1643 JUSTICE – PROCEDURES.- POLICE Juridictions La pièce numéro 1 : FF1 Sentence des requêtes du Palais : défense de poursuivre la construction d’un bâtiment édifié sur une place publique servant de carrefour à … Lire la suite

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6 avril 1656 – Série GG- 1656

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1656 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Titres de la fabrique 1528-1753 La pièce numéro 117 : GG117 Titre nouvel passé par Pierre Vacher pour 3 livres de … Lire la suite

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30 mars

E-Dépôt – Registres du Cimetière – 1906 -1943  Dans cette série I, 9 registres du cimetière de Maisons-Alfort sont constables aux Archives départementales : SERIE I POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE II – POLICE GENERALE 1I20*-28* Décès. – Déclarations … Lire la suite

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24 mars

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG – 1685 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Biens de la cure 1632-1771 Documents numéros 32 à 34 : GG32-34 Baux des terres de la cure 6 mars … Lire la suite

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13 mars 1532 : E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1532 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Titres de la fabrique 1528-1753 La pièce numéro 77 : GG77 Sentence du Châtelet de Paris condamnant Pierre Perlant à verser … Lire la suite

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