Résultat de Recherche pour: 7 - Répertoire numérique des Archives - E-Dépôt

17 juin

1873 – Délibérations du Conseil Municipal ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES) SERIE D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL – . Délibérations du Conseil municipal 1D1*-26* Délibérations : registres                  1787-1945 8* 17 juin 1873 – … Lire la suite

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1er juin 1940 – E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série H – 1735

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série H – 1735 SERIE H – AFFAIRES MILITAIRES IV – MESURES D’EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE Secours aux réfugiés Guerre 1939-1945 4H34 Non admission aux secours publics des réfugiés hébergés occasionnellement : circulaire 1er juin … Lire la suite

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17 mai – SEJOURNANT

 1884 – Délibérations du Conseil Municipal ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES) SERIE D – ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL Délibérations du Conseil municipal 1D1*-26* Délibérations : registres                  1787-1945 La pièce 11 : 11* 17 mai 1884 … Lire la suite

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9 mai 1740 – SÉRIE DD

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série DD – 1740   BIENS COMMUNAUX.- EAUX ET FORETS.- TRAVAUX PUBLICS.- VOIRIE Titres et baux des terres de la commune de Maisons. Baux des terres : Le Deffois Deux pièces numéros 9 et 10 : DD9  Bail … Lire la suite

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25 avril 1770 – Série S

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série S – 1770 SÉRIE S PIÈCESN’ENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES Titres concernant différents particuliers Religieuses anglaises La pièce numéro 4 : 11S4 Religieuses anglaises du boulevard Saint-Antoine, bail d’une maison leur appartenant à Alfort … Lire la suite

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8 avril 1847 – Délibérations du Conseil Municipal

1847 – Délibérations du Conseil Municipal ARCHIVES POSTÉRIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES) SÉRIED ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL . Délibérations du Conseil municipal 26 registres sont déposés aux archives départementales pour la commune de Maisons-Alfort 1D1*-26* … Lire la suite

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6 mars 1672 – Baux des terres de la cure

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG- 1685 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE CULTES Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Biens de la cure 1632-1771 Les documents numéros 32 et 34 : GG32-34 Baux des terres de la cure 6 … Lire la suite

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28 février – E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG – 1728

      E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série GG – 1728 CULTES.- INSTRUCTION PUBLIQUE.- ASSISTANCE PUBLIQUE Clergé, comptes et inventaires de la fabrique Biens de l’archevêché de Paris 1725-XVIIIe s. GG10-24 Déclarations en propriété au terrier de l’archevêché 1725-1787 La … Lire la suite

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27 février

  1921-1923 – Délibérations du Conseil Municipal ARCHIVES POSTERIEURES A 1789 (ARCHIVES MODERNES)   SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE I – CONSEIL MUNICIPAL . Délibérations du Conseil municipal 26 registres : 1D1*-26* Délibérations : registres 1787-1945 Le registre numéro … Lire la suite

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18 février 1727 – Série FF – 1727

E-Dépôt de Maisons-Alfort – Série FF – 1727     JUSTICE.– PROCÉDURES.- POLICE Juridictions La pièce numéro 2 : FF2 Répertoire du greffe de la prévôté de Charentonneau 18 février 1727 – 23 septembre 1790 7 – Répertoire numérique des … Lire la suite

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